Le contr?le des armements et le d?sarmement

Apr?s la fin de la guerre froide, une s?rie de r?sultats ont ?t? obtenus ? l??chelle internationale dans les domaines du contr?le des armements, du d?sarmement et de la limitation de la prolif?ration. N?anmoins, des ?v?nements n?gatifs survenus l?un apr?s l?autre ces derni?res ann?es ont invers? le courant de cette tendance encourageante. Dans la situation actuelle, le maintien de l??quilibre et de la stabilit? strat?giques plan?taires et l?existence d?un syst?me juridique relatif au contr?le des armements et au d?sarmement ? l??chelle internationale sont d?une importance primordiale. Le syst?me juridique existant relatif au contr?le des armements et au d?sarmement ? l??chelle internationale est un ?l?ment important de la structure de s?curit? collective et plan?taire qui a l?ONU comme centre. Le gouvernement chinois est pr?t ? agir de concert avec la communaut? internationale pour donner sa contribution au maintien du syst?me juridique relatif au contr?le des armements et au d?sarmement ? l??chelle internationale, ? la promotion du contr?le des armements, du d?sarmement et ? la limitation de la prolif?ration.

Le d?sarmement nucl?aire

La Chine a toujours pr?conis? l?interdiction compl?te et la destruction totale des armes nucl?aires. D?s le jour o? elle a poss?d? des armes nucl?aires, elle a d?clar? solennellement qu?elle ne serait jamais la premi?re ? les employer ? aucun moment et dans aucune circonstance. Plus tard, elle s?est engag?e pr?cis?ment ? ne pas employer ou menacer d?employer, sans condition, les armes nucl?aires contre les pays ou les r?gions non nucl?aires et s?est efforc?e inlassablement d?inciter tous les pays nucl?aires ? d?finir cet engagement par des documents juridiques. La Chine a toujours fait preuve d?une grande ma?trise dans le d?veloppement de ses armes nucl?aires, en maintenant ses arsenaux d?armes nucl?aires au niveau le plus limit? et susceptible de satisfaire uniquement ses besoins d?autod?fense. La Chine consid?re que les pays poss?dant les plus grands arsenaux d?armes nucl?aires doivent assumer une responsabilit? particuli?re et prioritaire en mati?re de d?sarmement nucl?aire et qu?ils doivent r?duire dans de fortes proportions leurs d?p?ts d?armes nucl?aires, en d?truisant toutes les armes nucl?aires inutiles. La Chine accueille favorablement le nouveau trait? sur la r?duction des armes strat?giques offensives sign? entre les Etats-Unis et la Russie, tout en esp?rant que ces deux pays adopteront des mesures r?elles pour assurer un d?sarmement nucl?aire ? caract?re v?rifiable et irr?vocable dans le but de faire progresser davantage le processus du d?sarmement nucl?aire et de promouvoir r?ellement la paix et la stabilit? mondiales.

Le Trait? sur l?interdiction compl?te des essais nucl?aires constitue un pas important r?alis? dans le processus du d?sarmement nucl?aire. Etant l?un des premiers pays signataires du Trait?, la Chine a toujours particip? activement au travail du comit? pr?paratoire pour ce trait? et a fait consciencieusement des mises au point particuli?res pour l?application des divers articles du Trait?. Le gouvernement chinois a soumis ce trait? ? l?examen et ? la ratification du Comit? permanent de l?Assembl?e populaire nationale. La Chine entend, en accord avec la communaut? internationale, faire des efforts pour que le trait? entre en vigueur le plus t?t possible. L?aboutissement du Trait? sur l?interdiction de la production des mati?res fissibles susceptibles d??tre utilis?es dans la fabrication des armes nucl?aires par voie de n?gociations est un moyen d?acc?l?rer le processus du d?sarmement nucl?aire et de garantir la non-prolif?ration des armes nucl?aires. La Chine soutient la mise en ?uvre d?une n?gociation sur ce trait? dans un d?lai tr?s rapide sur la base d?un plan de travail complet et ?quilibr? ?tabli par la conf?rence du d?sarmement.

Les armes chimiques et biologiques

La Chine a toujours propos? l?interdiction compl?te et la destruction totale des armes chimiques. En tant que pays signataire de la Convention sur l?interdiction des armes chimiques, la Chine soutient activement les principes et les objectifs d?finis par la Convention et remplit fid?lement les diverses obligations d?termin?es par cette convention. La Chine a mis en place des institutions nationales destin?es sp?cialement ? l?application de cette Convention, a remis ? temps et int?gralement la d?claration initiale et toutes sortes de d?clarations annuelles, a re?u, ? 55 reprises, l?organisation charg?e de v?rifier l?interdiction des armes chimiques et a organis?, en coop?ration avec cette organisation, des stages de formation des inspecteurs, ainsi que des s?minaires.

Jusqu?? ce jour, une grande quantit? d?armes chimiques abandonn?es par le Japon se trouvent encore sur le territoire chinois. Le gouvernement chinois presse le gouvernement japonais de commencer le plus t?t possible le travail de fond sur la destruction de ces armes tout en respectant l?esprit du M?morandum concernant la destruction des armes chimiques laiss?es par le Japon sur le territoire chinois sign? par le gouvernement chinois et celui du Japon, en remplissant effectivement les obligations d?finies par la Convention sur l?interdiction des armes chimiques et en acc?l?rant le processus du travail concern?.

La Chine a toujours propos? l?interdiction compl?te et la destruction totale des armes biologiques. La Chine a adh?r? en 1984 ? la Convention sur l?interdiction des armes biologiques et s?est acquitt?e s?rieusement et enti?rement des obligations fix?es par cette Convention. Depuis 1987, la Chine, conform?ment ? la d?cision prise lors de la conf?rence concernant cette convention, fait part, chaque ann?e, ? l?ONU des donn?es et de la situation en ce qui concerne les mesures de confiance stipul?es par la Convention.

La Chine soutient le renforcement complet de l?efficacit? de la Convention sur l?interdiction des armes biologiques. Elle a particip? activement aux n?gociations men?es par le groupe de travail sp?cialement ?tabli par les pays signataires de la Convention qui ont pour but d??laborer le protocole de cette Convention. Elle regrette que le protocole n?ait pas ?t? conclu ? temps et que la 5^e s?ance de la conf?rence concernant la Convention ait ?t? suspendue par contrainte. La Chine consid?re que l??laboration d?un protocole ayant un contenu ?quilibr? et dont les mesures sont efficaces r?alis?e par voie de n?gociations multilat?rales reste toujours le meilleur moyen pour le renforcement de l?efficacit? de la Convention. La Chine veut, en coop?ration avec les autres pays signataires de la Convention, continuer d??tudier les mesures destin?es au renforcement de l?efficacit? de la Convention dans le cadre d?une structure multilat?rale int?grant tous les pays du monde.

La d?fense antimissile et l?arr?t de la course aux armements dans l?espace extra-atmosph?rique

La position de la Chine sur le probl?me de la d?fense antimissile reste toujours invariable et explicite. La Chine comprend les pr?occupations des pays concern?s sur le probl?me de s?curit? caus? par la prolif?ration des armes de destruction massive et de leurs engins porteurs. Mais, de m?me que beaucoup d?autres pays du monde, elle consid?re que ce probl?me doit ?tre r?gl? par des moyens politique et diplomatique gr?ce aux efforts conjugu?s de toute la communaut? internationale.

La Chine regrette que le Trait? sur la limitation des missiles antibalistiques ait perdu de son efficacit?. Consid?rant toujours que le maintien de la stabilit? strat?gique plan?taire et du syst?me sur le contr?le des armements, de d?sarmement et de pr?vention de la prolif?ration ? l??chelle internationale est d?une importance vitale et se conformant aux int?r?ts fondamentaux de tous les pays du monde, la Chine esp?re que les pays concern?s sauront ?couter attentivement les opinions de la communaut? internationale et agir avec prudence en ce qui concerne le probl?me antimissile. En m?me temps, elle est pr?te ? entamer des dialogues constructifs avec tous les pays concern?s pour apporter sa contribution au maintien de la paix et de la s?curit? internationales.

La Chine se pr?occupe du fait que certains pays se sont associ?s pour ?tudier et exploiter un syst?me de d?fense antimissile de zone op?rationnelle dans la r?gion de l?Asie du Nord-Est afin de l?y d?ployer ? terme. C?est une affaire qui causera la prolif?ration des techniques d?avant-garde des missiles et qui est d?favorable pour la paix et la stabilit? dans la r?gion de l?Asie-Pacifique. La Chine s?oppose fermement ? tout pays qui apportera, sous toute forme, son aide et sa protection ? Taiwan en mati?re de d?fense antimissile de zone op?rationnelle.

L?espace extra-atmosph?rique appartient ? toute l?humanit?, et l?utilisation pacifique de l?espace extra-atmosph?rique est le d?sir commun de tous les peuples. A l?heure actuelle, l?espace extra-atmosph?rique est confront? au danger de la militarisation, et l?arr?t de la militarisation et de la course aux armements extra-atmosph?riques est ainsi devenu un probl?me r?el et urgent. A cet effet, la communaut? internationale doit ?laborer le plus t?t possible des documents juridiques appropri?s par voie de n?gociations afin de prohiber le d?ploiement des armements dans l?espace extra-atmosph?rique et l?emploi ou la menace de l?emploi de la force contre les objets spatiaux, afin d?assurer la paix et la tranquillit? de l?espace extra-atmosph?rique. La Chine consid?re que la Conf?rence sur le d?sarmement ? Gen?ve est un carrefour convenable pour entreprendre ces n?gociations. La Chine a remis, ? maintes reprises ? la Conf?rence, des documents de travail, dans lesquels, elle a avanc? des propositions sur les points essentiels des documents juridiques internationaux susceptibles d??tre conclus ? l?avenir. En juin 2002, la Chine et la Russie ont soumis en commun ? la Conf?rence un document de travail intitul? Trait? (projet) international sur la pr?vention du d?ploiement des armements dans l?espace extra-atmosph?rique et de l?emploi ou de la menace de l?emploi de la force contre les objets spatiaux, dans lequel ont ?t? faites des propositions sur la structure d?ensemble et le contenu concret de ces documents juridiques. Ces documents de travail ont ?t? approuv?s et applaudis par de nombreux pays. La Chine esp?re que la Conf?rence sur le d?sarmement pourra entamer le plus t?t possible un travail substantiel ? partir des r?sultats obtenus pour ?laborer les documents juridiques internationaux concern?s par voie de n?gociations et consacrer ainsi tous ses efforts ? l?arr?t de la militarisation et de la course aux armements extra-atmosph?riques.

La non-prolif?ration des armes de destruction massive et de leurs engins porteurs

La Chine est toujours contre la prolif?ration des armes de destruction massive et de leurs engins porteurs, soutient les efforts actifs de la communaut? internationale prodigu?s ? cet ?gard et a apport? sa contribution par ses actes ? la non-prolif?ration. D?apr?s la Chine, les efforts consacr?s ? la pr?vention de la prolif?ration ne doivent pas se limiter seulement ? la r?alisation de cette pr?vention elle-m?me, mais doivent aussi avoir pour but de rechercher les causes de la prolif?ration afin de r?soudre radicalement le probl?me. La mise en place d?un nouvel ordre international juste et rationnel et l?am?lioration g?n?rale des relations internationales restent toujours la voie fondamentale pour l??limination de la menace. La pr?vention de la d?tention des armes de destruction massive par des entit?s non ?tatiques dont les organisations terroristes est une t?che ? laquelle toute la communaut? internationale est confront?e. La Chine entend, de concert avec la communaut? internationale, faire des efforts pour mettre en place des m?canismes de pr?vention de la prolif?ration ? caract?re ?quitable, rationnel et efficace, qui int?gre tous les pays du monde.

En tant que pays signataire du Trait? sur la non-prolif?ration des armes nucl?aires, la Chine reste toujours fid?le aux obligations assign?es par le Trait?, en appliquant une politique de non pr?conisation, de non encouragement, de non usage de la prolif?ration des armes nucl?aires et de non assistance aux autres pays dans le d?veloppement de leurs armes nucl?aires. La Chine a fix? d?ailleurs les trois principes suivants impos?s ? l?exportation nucl?aire: utilisation seulement dans un but pacifique; soumission au contr?le de garantie de l?Agence internationale de l??nergie atomique et interdiction du transfert ? un pays tiers sans l?autorisation de la Chine. Pour renforcer le m?canisme de contr?le sur l?exportation nucl?aire, la Chine a particip? en 1997 ? la Commission de Zangger, et a mis en place et am?lior? peu ? peu un syst?me juridique ad?quat. En septembre 1997 et en juin 1998, la Chine a respectivement promulgu? les R?glements sur le contr?le de l?exportation nucl?aire et les R?glements sur le contr?le de l?exportation des produits nucl?aires ? double usage et de leurs techniques, pour exercer la gestion sur l?exportation des articles et de leurs techniques cit?s sur la liste de la Commission de Zangger et sur la liste des produits nucl?aires ? double usage qui sont en vigueur ? l??chelle internationale. Selon ces r?glements, une soci?t? sp?ciale, d?sign?e par le gouvernement, est charg?e de l?exportation nucl?aire de la Chine, et un syst?me de licence pour l?exportation nucl?aire a ?t? appliqu?; aucune aide n?est apport?e aux dispositifs nucl?aires qui n?ont pas subi le contr?le de garantie de l?Agence internationale de l??nergie atomique. Pour renforcer l?efficacit? du syst?me de contr?le de garantie et remplir ses obligations sur la pr?vention de la prolif?ration, la Chine a inform? officiellement, le 28 mars 2002, l?Agence internationale de l??nergie atomique qu?elle avait accompli les proc?dures juridiques n?cessaires ? la mise en vigueur du protocole annexe du contr?le de garantie et que ce protocole est entr? en vigueur en Chine le m?me jour. La Chine est le premier pays parmi ceux qui d?tiennent des armes nucl?aires ayant achev? les proc?dures susmentionn?es.

La Chine accorde son soutien ? l?Agence internationale de l??nergie atomique pour qu?elle contribue ? la pr?vention des activit?s terroristes potentielles dans le domaine nucl?aire, dans le cadre des objectifs et des principes fix?s par les r?glements et les conventions concern?es, et est pr?te ? offrir en temps opportun son aide appropri?e aux activit?s antiterroristes dans le domaine nucl?aire entreprises par cette agence. Le renforcement de la protection pour les dispositifs nucl?aires et les mati?res nucl?aires peut favoriser la pr?vention de la prolif?ration nucl?aire et des activit?s terroristes men?es dans le domaine nucl?aire. La Chine a activement particip? au travail de r?vision de la Convention sur la protection de mati?res nucl?aires, voulant contribuer ? ce que ce travail soit men? ? bien sans difficult?s.

La Chine remplit fid?lement les obligations assign?es par la Convention sur l?interdiction des armes chimiques et par la Convention sur l?interdiction des armes biologiques, n?accorde son assistance et son encouragement sous aucune forme ? aucun pays dans la d?tention des armes chimiques et biologiques. La Chine garde toujours une attitude prudente et responsable pour l?exportation des produits chimiques, des agents biologiques et de leurs ?quipements et techniques. Pour s?assurer de la non-utilisation de ces articles dans la fabrication des armes chimiques et biologiques, le gouvernement chinois a promulgu? et mis ? ex?cution le R?glement de la R?publique populaire de Chine sur le contr?le des produits chimiques et les r?glements d?application sur ce r?glement afin d?exercer une gestion rigoureuse dans l?exportation de ces articles. Selon l?Amendement du code p?nal de la R?publique populaire de Chine promulgu? en d?cembre 2001, les actes comme la pose, la fabrication illicite, le commerce, le transport et le stockage des articles radioactifs ou toxiques et des germes de maladies contagieuses qui constituent des agissements portant atteinte ? la s?curit? publique sont reconnus comme des crimes et doivent ?tre sanctionn?s par les mesures correspondantes stipul?es dans cet amendement. Pour renforcer davantage la gestion de l?exportation des produits chimiques et biologiques ? double usage et de leurs techniques et ?quipements, le gouvernement chinois a promulgu? en octobre 2002 la M?thode de contr?le sur l?exportation des produits chimiques et de leurs ?quipements et techniques (la liste de contr?le inclue), le R?glement de la R?publique populaire de Chine sur le contr?le de l?exportation des produits biologiques ? double usage et de leurs ?quipements et techniques (la liste de contr?le inclue) et les R?glements de la R?publique populaire de Chine sur la gestion de l?exportation des articles militaires r?vis?s nouvellement.

Ces derni?res ann?es, le probl?me de la prolif?ration des missiles a retenu l?attention g?n?rale de la communaut? internationale. La Chine y accorde elle aussi une grande importance. La communaut? internationale doit rechercher une solution ? ce probl?me par voie de dialogues et de coop?ration bas?s sur le principe de l?assurance de la non d?t?rioration de la s?curit? nationale de tous les pays et de la non discrimination, ? quoi s?ajoute la recherche de la possibilit? de l??tablissement de nouveaux m?canismes multilat?raux. La Chine soutient activement l?ONU dans la mise en valeur de son r?le important en cette mati?re et a particip? positivement au travail du groupe des experts gouvernementaux de l?ONU sur le probl?me des missiles. La Chine adopte une attitude ouverte envers les nouvelles propositions avanc?es par les pays concern?s et a particip?, avec une attitude constructive, aux discussions internationales propos?es par le projet des R?gles de conduite internationales sur la pr?vention de la prolif?ration des missiles balistiques et par le M?canisme plan?taire de supervision et de contr?le des missiles. Adoptant toujours une attitude s?rieuse et responsable en mati?re de pr?vention de la prolif?ration des missiles, la Chine n?apporte aucune aide sous aucune forme ? aucun pays dans le d?veloppement des missiles balistiques susceptibles d??tre utilis?s comme engins porteurs des armes nucl?aires et exerce un contr?le rigoureux sur l?exportation des missiles et des articles concern?s et de leurs techniques. Le gouvernement chinois a promulgu? officiellement en ao?t 2002 les R?glements de la R?publique populaire de Chine sur le contr?le de l?exportation des missiles, des articles concern?s et de leurs techniques et la Liste de contr?le. Cela constitue une d?marche importante du gouvernement chinois en mati?re d?application de sa politique sur la pr?vention de la prolif?ration des missiles, de contr?le renforc? sur l?exportation des missiles et des articles concern?s et de leurs techniques et de promotion de la l?galit? du contr?le sur l?exportation. Dor?navant, en se r?f?rant ? sa pratique dans le contr?le de l?exportation, la Chine continuera de faire avancer le processus de la l?galit? du contr?le sur l?exportation, d?sire renforcer les ?changes et la coop?ration avec tous les pays concern?s et participera activement au processus de discussion sur les m?canismes internationaux de pr?vention de la prolif?ration, tout cela afin de mettre en place un m?canisme international de pr?vention de la prolif?ration ?quitable, rationnel et efficace.

Les armes individuelles et les mines antipersonnel

La Chine traite toujours avec s?rieux les diff?rents probl?mes concernant le commerce ill?gal et l?accumulation excessive des armes individuelles, en affichant une attitude responsable envers la production et la cession des armes individuelles et en conjuguant ses efforts avec ceux de la communaut? internationale dans ce secteur. En juillet 2001, la Chine a particip?, de fa?on constructive, ? la conf?rence de l?ONU sur les diff?rents probl?mes concernant le commerce illicite des armes individuelles et est en train de mettre ? ex?cution, par ses actes, le Programme d?action adopt? par cette conf?rence. La Chine a d?ailleurs activement particip? aux n?gociations sur le Protocole des armes ? feu compl?mentaire de la Convention des Nations unies sur la lutte contre la criminalit? internationale pour contribuer ? l??laboration de ce protocole. Actuellement, elle est en train d??tudier activement le probl?me concernant la signature de ce protocole. La Loi de la R?publique populaire de Chine sur la gestion des armes ? feu et les R?glements de la R?publique populaire de Chine sur la gestion de l?exportation des produits militaires ont d?fini des stipulations d?taill?es sur la production, le transport, la vente, l??quipement et l?import-export des armes ? feu et des munitions, mis en place un syst?me de gestion draconienne sur l?exportation des produits militaires tels que les armes individuelles et stipul? de fa?on pr?cise les mesures rigoureuses contre les activit?s ill?gales concern?es. En 2001, une op?ration sp?ciale contre les armes ? feu ill?gales a ?t? d?ploy?e ? l??chelle nationale en Chine, au cours de laquelle, une grande quantit? d?armes ? feu ill?gales ont ?t? confisqu?es et d?truites.

Depuis la ratification en 1998 du Protocole sur les mines r?cemment r?vis? de la Convention sur les armes conventionnelles d?termin?es, la Chine continue d?observer son engagement de cesser l?exportation des mines antipersonnel qui ne correspondent pas au r?glement du Protocole et a fait de grandes avanc?es dans d?autres domaines concern?s de la Convention. L?Arm?e populaire de Lib?ration de Chine a organis? une s?rie de stages de formation pour vulgariser les connaissances sur les mines stipul?es par le Protocole. Les services concern?s sont en train de travailler pour ?laborer, selon les stipulations du Protocole, une s?rie de r?glements et de normes, y compris les normes nationales ? usage militaire sur la performance technique des mines antipersonnel et sur le marquage des champs de mines.

          La Chine continue ses efforts pour le d?minage ? l?int?rieur et ? l?ext?rieur du pays. Actuellement, le danger caus? par les mines a ?t? presque ?limin? ? l?int?rieur de la Chine. En 2001, la Chine a fait don d?une grande quantit? d??quipements de d?minage au Cambodge, ? l?Ethiopie, ? l?Erythr?e, au Mozambique, au Ruanda, ? la Namibie et ? l?Angola. En 2002, la Chine a offert pour la coop?ration internationale en mati?re de d?minage une somme de plus de 3 millions de dollars dont la plus grande partie a ?t? affect?e au d?minage ? l?Erythr?e et au Liban. A part la fourniture des ?quipements de d?minage ? ces deux pays, la Chine a envoy? ?galement ? l?Erythr?e un groupe d?experts pour y diriger le d?minage sur place.