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    Les citoyens jouissent des droits ?conomiques,
    culturels et sociaux
         
     

    Pour la Chine, les droits de l'homme ne se limitent pas au droit ? l'existence et aux droits politiques des citoyens; ils comprennent aussi les droits ?conomiques, culturels et sociaux. Le gouvernement chinois a toujours attach? une grande importance ? la protection et ? la r?alisation du droit au d?veloppement de l'Etat, de la nation et des individus sur les plans ?conomique, culturel, social et politique.

    La Chine socialiste a aboli le syst?me d'exploitation de l'homme par l'homme, si bien que les travailleurs chinois ont obtenu, pour la premi?re fois dans l'histoire, le droit ?gal au d?veloppement ?conomique. Tout en donnant la pr?dominance au syst?me de propri?t? publique des moyens de production, la Chine autorise et encourage le d?veloppement des autres secteurs ?conomiques qui sont consid?r?s comme des compl?ments de l'?conomie socialiste. La Chine ne pratique pas uniquement le syst?me de propri?t? publique sans tenir compte de son niveau actuel des forces productives, mais elle s'abstient par ailleurs de proc?der ? la privatisation de mani?re ? ?viter d'affaiblir le statut de la propri?t? publique des moyens de production qui constitue la base du syst?me ?conomique socialiste de la Chine. La propri?t? du peuple entier et la propri?t? collective des masses travailleuses permettent aux travailleurs chinois d'avoir en leur possession les principaux moyens de production et de jouir des droits de gestion et d'utilisation de ces moyens de production. Le montant total des investissements en biens immobiliers s'?levait ? 444,9 milliards de yuan en 1990, dont 291,9 milliards (65,6%) investis dans les unit?s de propri?t? du peuple entier, 52,9 milliards (11,9%) dans les unit?s de propri?t? collective des masses travailleuses, c'est-?-dire que la majeure partie des biens immobiliers appartient ? l'Etat et aux masses travailleuses.

    La Chine pratique un syst?me de r?partition bas? principalement sur le principe: "de chacun selon ses capacit?s, ? chacun selon son travail". Elle autorise et encourage aussi une partie des gens ? s'enrichir avant les autres par leur travail honn?te ou leur entreprise l?gale. Ceux qui r?ussissent ? s'enrichir doivent aider les autres de fa?on ? r?aliser l'aisance commune. De cette mani?re, on a pu, d'une part, mettre pleinement en jeu l'initiative des travailleurs et, de l'autre, ?viter la polarisation. La Chine est un des pays o? les ?carts de revenus sont minimes. Selon les statistiques de 1990, les revenus des 20% de citadins ayant un salaire plus ?lev? repr?sentaient seulement 2,5 fois ceux des 20% ayant les revenus les plus bas. Gr?ce aux mesures ad?quates prises, la Chine, dont l'?conomie n'est pas tellement d?velopp?e encore aujourd'hui, est parvenue ? assurer une vie normale ? ses 1 100 millions d'habitants et ? ?viter les conflits sociaux que cr?erait la polarisation.

    L'?galit? ?conomique a mis pleinement en jeu le dynamisme des travailleurs, permettant un d?veloppement rapide de l'?conomie chinoise.

    Depuis la fondation de la Chine nouvelle en 1949, en particulier ces dix derni?res ann?es de r?forme et d'ouverture, le rythme de croissance de l'?conomie chinoise a ?t? parmi les plus rapides au monde. Le produit national brut (PNB) a augment? en moyenne de 6,9% par an entre 1953 et 1990, et de 8,8% entre 1979 et 1990. La production de certains produits principaux comme le grain, le coton, la viande de porc, de b?uf et de mouton, les tissus, le charbon brut, le ciment, les t?l?viseurs, etc, se classe aux premiers rangs mondiaux, tandis que celle d'acier, de p?trole brut, d'?lectricit? et de fibres chimiques est aussi parmi les plus importantes du monde.

    Au fur et ? mesure du d?veloppement de l'?conomie nationale, le niveau de vie des Chinois s'est beaucoup ?lev?. Selon les statistiques, le revenu national a ?t? de 1 442,9 milliards de yuan en 1990, soit 11,9 fois plus qu'en 1952 (58,9 milliards) (calcul? selon des prix comparables). La plus grande partie du revenu national a ?t? d?pens?e pour la consommation, par exemple, on a d?pens?, en 1990, 944,4 milliards de yuan, soit 8,4 fois plus qu'en 1952 (47,7 milliards) (calcul? selon des prix comparables). Seuls les habitants ont d?pens? 810 milliards de yuan, soit 7,3 fois plus qu'en 1952 (43,4 milliards) (calcul? selon des prix comparables). Bien que la population chinoise ait augment? de 98,9% par rapport ? 1952, les Chinois ont d?pens? en moyenne 714 yuan par personne en 1990, soit 2,7 fois plus qu'en 1952 (calcul? selon des prix comparables). Actuellement, les masses travailleuses chinoises, qui ont de quoi manger et se v?tir, cherchent ? parvenir ? la moyenne aisance. Selon des statistiques, en 1990, pour cent m?nages paysans on comptait 118,3 v?los et 44,4 t?l?viseurs, tandis que pour cent m?nages citadins, on comptait 188,6 v?los, 111,4 t?l?viseurs, 42,3 r?frig?rateurs et 78,4 machines ? laver. Les conditions de logement dans les villes comme dans les campagnes se sont elles aussi am?lior?es. La superficie de logement par personne est pass?e de 3,6 m2 en 1978 ? 7,1 m2 en 1990 dans les villes et de 8,1 m2 ? 17,8 m2 dans les r?gions rurales. Par le rythme de croissance de son ?conomie et l'ampleur de l'am?lioration de la vie de ses habitants, la Chine se trouve aujourd'hui aux premiers rangs mondiaux, et par rapport ? l'ancienne Chine, la situation est absolument incomparable.

    Le droit au travail est un droit essentiel des citoyens. Dans l'ancienne Chine, les Chinois ne jouissaient pas du droit au travail et risquaient ? tout moment d'?tre en ch?mage, car les propri?taires fonciers et les capitalistes, qui poss?daient les moyens de production, avaient la haute main sur le droit au travail. A la lib?ration de la Chine en 1949, le nombre des ch?meurs ?tait de 4,742 millions dans les villes, soit 60% des employ?s et ouvriers. Apr?s la fondation de la Chine nouvelle, conform?ment ? la Constitution qui stipule que les citoyens ont droit au travail et le devoir de travailler, le gouvernement chinois a adopt? diverses mesures pour trouver une solution au probl?me de ch?mage, et les masses travailleuses, auxquelles d?sormais le pays appartenait, ont manifest? un grand enthousiasme pour la participation au d?veloppement socialiste du pays. Entre 1979 et 1990, la Chine a procur? des emplois ? 94 millions de citadins. Avec le d?veloppement des forces productives, des exc?dents de main-d'?uvre sont apparus dans les campagnes chinoises. Accordant une attention particuli?re ? ce probl?me, le gouvernement a d?cid? que les paysans pouvaient "quitter les champs, mais non les villages", c'est-?-dire que le gouvernement encourage le d?veloppement des entreprises rurales et des familles sp?cialis?es dans diverses productions industrielles et d'appoint. C'est ainsi qu'on a r?ussi ? r?soudre ce probl?me. Depuis 1985, le taux de ch?mage se maintient toujours autour de 2,5% en Chine, ce qui est beaucoup moins ?lev? que dans le reste du monde.

    La Constitution chinoise stipule que les biens publics comme les possessions l?gitimes des citoyens ne peuvent ?tre l'objet d'aucune atteinte. Les biens publics du peuple entier et les biens collectifs des masses travailleuses ainsi que les possessions l?gitimes des individus sont tous prot?g?s par la loi et il est interdit ? quiconque ou ? une organisation quelconque de se les approprier, de les piller, de les partager individuellement ou de les sceller, saisir, geler et confisquer ill?galement. L'Etat prot?ge le droit des citoyens ? la propri?t? de leurs revenus l?gitimes, de leurs ?pargnes, de leurs maisons d'habitation et de leurs autres moyens d'existence ainsi que leur droit ? l'h?ritage. Les droits ? l'utilisation et ? la gestion de terrains, de for?ts, de collines, de steppes, de terres en friche, des eaux et des rivages, droits que les unit?s de propri?t? du peuple entier et les unit?s de propri?t? collective des masses travailleuses ou les individus ont acquis en vertu de la lois, sont prot?g?s par la loi. Ceux qui portent atteinte aux droits ? l'utilisation et ? la gestion seront l'objet de poursuites judiciaires, quels qu'ils soient. La Chine compte actuellement plus de 90 000 entreprises priv?es. Les biens l?gitimes de celles-ci sont eux aussi prot?g?s par la loi tout comme les biens des unit?s de propri?t? du peuple entier ou des unit?s de propri?t? collective des masses travailleuses, et il est interdit de se les approprier, de les sceller ou de les confisquer ill?galement. Le gouvernement chinois prot?ge, en vertu de la loi, les investissements des hommes d'affaires ?trangers en Chine et leurs entreprises ? capitaux mixtes ou purement ?trangers.

    Le droit ? l'instruction est une condition pr?alable pour assurer un d?veloppement complet et libre ? l'homme. Dans l'ancienne Chine, les masses travailleuses, dans leur immense majorit?, ne pouvaient en jouir r?ellement. Par exemple, plus de 80% de la population ?taient illettr?s, et seuls 20% des enfants d'?ge scolaire pouvaient entrer dans les ?coles primaires. Apr?s la fondation de la Chine nouvelle, le gouvernement chinois a fait beaucoup d'efforts et a adopt? des mesures diverses pour d?velopper l'?ducation, garantissant r?ellement la jouissance du droit ? l'?ducation ? ses citoyens. En 1989, la Chine comptait 1,045 million d'?tablissements d'enseignement, dont 1 075 ?tablissements d'enseignement sup?rieur; 99,77% des enfants d'?ge scolaire fr?quentaient les ?coles primaires dans les villes, et 97,29% dans les campagnes. Les effectifs des ?tudiants, lyc?ens et ?coliers (en cours d'?tudes) ?taient respectivement 16,6, 39,3 et 4 fois sup?rieurs ? ceux de 1949. Le nombre des ?tudiants (y compris ceux de 3e cycle) qui sont sortis des universit?s entre 1949 et 1990 a ?t? de 7, 6082 millions, soit 40 fois le nombre enregistr? entre 1912 et 1948.

    Depuis le lancement de la politique de r?forme et d'ouverture en Chine, le nombre des personnes qui sont parties continuer leurs ?tudes ? l'?tranger a ?norm?ment augment?. Depuis 1978, la Chine a envoy? 150 000 ?tudiants de toutes cat?gories dans 86 pays et unit?s territoriales. Actuellement, 50 000 d'entre eux sont revenus au pays une fois leurs ?tudes achev?es, tandis que 100 000 autres sont encore ? l'?tranger. Apr?s l'agitation politique du 4 juin 1989, non seulement le nombre des d?parts d'?tudiants pour l'?tranger n'a pas diminu? par rapport aux ann?es pr?c?dentes, mais il s'est m?me l?g?rement accru. En 1990, conform?ment au plan, l'Etat a envoy? 3 000 personnes ?tudier ? l'?tranger; les institutions ou entriprises en ont envoy? 6 000 environ pour leur compte. En outre, 20 000 personnes (non compris celles parties ?tudier les langues au Japon et en Australie) se sont rendus ? l'?tranger ? leurs propres frais. Rien qu'? P?kin, Shanghai et Guangzhou, plus de 3 000 ?tudiants de retour de l'?tranger ont retrouv? avec plaisir leur poste de travail ces deux derni?res ann?es; plus de 5 700 personnes sont rentr?es au pays soit pour rendre visite ? leurs proches, soit pour passer des vacances ou travailler pour une courte dur?e. Maintenant, celles-ci sont toutes retourn?es dans les pays o? elles faisaient leurs ?tudes, sans aucun obstacle. Mais il faut noter que, selon l'usage international, les ?tudiants envoy?s par l'Etat doivent rentrer au pays apr?s leurs ?tudes pour remplir leur devoir de servir la Chine. Le gouvernement chinois pr?te toujours une grande attention aux ?tudiants de retour de l'?tranger et fait tout son possible pour cr?er des conditions favorables ? leur travail en Chine. Par exemple, il a mis en place des services qui se chargent sp?cialement de l'accueil et de l'emploi des personnes qui reviennent une fois leurs ?tudes achev?es. En outre, ? l'Acad?mie des sciences de Chine et dans certaines universit?s ont ?t? ?tablis plus de 70 services charg?s de l'emploi d?finitif ou temporaire de ceux qui ont obtenu un doctorat, ce qui cr?e un environnement id?al pour les ?tudiants de retour dans le pays du point de vue tant des conditions de vie que des conditions de recherche scientifique. Pour assurer un financement suffisant ? la recherche scientifque et aider les ?tudiants de retour de l'?tranger dans leurs activit?s de recherche scientifique et d'enseignement, les organismes int?ress?s du gouvernement chinois ont cr?? en outre des fonds de types divers.

    Les citoyens ont la libert? de se consacrer ? la recherche scientifique, ? la cr?ation litt?raire et artistique et autres activit?s culturelles. Le gouvernement chinois maintient l'orientation de "servir le peuple et le socialisme" et applique le principe: "que cent fleurs s'apanouissent, que cent ?coles rivalisent", pour promouvoir le d?veloppement des arts et le progr?s des sciences, et faire s'?panouir la culture socialiste. Depuis l'av?nement de la Chine nouvelle, le nombre des scientifiques et techniciens de Chine n'a cess? de se multiplier. En 1990, le personnel scientifique et technique travaillant dans les unit?s de propri?t? du peuple entier repr?sentait 10,808 millions de personnes, soit 24,4 fois plus qu'en 1952 (0,425 million). Le Comit? du Fonds national pour les sciences naturelles, cr?? en f?vrier 1986, a approuv? 34 847 projets de recherche scientifique et a fait d?bloquer 2,31 milliards de yuan pour en assurer la r?alisation. Dans le domaine de la recherche scientifique, des r?sultats remarquables ont ?t? enregistr?s et certaines techniques approchent ou atteignent le niveau d'avant-garde du reste du monde. On pourrait citer, par exemple, la synth?se de l'insuline bovine, la synth?se de l'acide ribonucl?ique ? partir de l'alanine de la levure, l'hybridation du riz, le collisionneur de positions et de n?gatons, ainsi que la bombe atomique, la bombe ? hydrog?ne, l'ordinateur d'une capacit? de 100 millions d'op?rations ? la seconde, le lancement de la fus?e porteuse Longue-Marche-III, les t?l?communications par satellites, les recherches sur les supraconducteurs, etc.

    Une s?rie de lois concernant la protection des propri?t?s intellectuelles a ?t? promulgu?e en Chine. A la suite de la promulgation et de l'application de la "Loi sur les marques d?pos?es" et de la "Loi sur les brevets", la Chine a ?galement mis en vigueur la "Loi sur les droits d'auteurs" le 1er juin 1991. En 1990, 270 000 marques d?pos?es avaient ?t? enregistr?es en Chine et 66 pays et unit?s territoriales avaient d?pos? des demandes de brevet en Chine. Les seules entreprises am?ricaines en avaient d?pos? 12 528 fin 1990.

    Les services m?dicaux et sanitaires constituent une condition n?cessaire pour garantir ? l'homme la jouissance du droit ? la sant?. L'ancienne Chine poss?dait tr?s peu de services et de travailleurs m?dico-sanitaires et ils ?taient, du reste, moins comp?tents et concentr?s dans un petit nombre de villes. Apr?s la fondation de la Chine nouvelle, un r?seau de services m?dico-sanitaires, compos? d'organismes et de personnel m?dico-sanitaires de toutes cat?gories, s'est graduellement constitu? dans l'ensemble du pays. En 1990, le nombre des services m?dico-sanitaires ?tait de 209 000, soit une augmentation de 55,9 fois par rapport ? 1949, celui des lits d'h?pitaux, de 2,624 millions, soit une augmentation de 31,8 fois; celui des travailleurs m?dico-sanitaires, de 3,898 millions, soit une augmentation de 6,7 fois. Actuellement, dans les r?gions rurales, 86,2% des cantons poss?dent une station sanitaire; le nombre des cliniques s'?l?ve ? 47 749, celui des lits d'h?pitaux ? 1,502 million, les effectifs du personnel m?dico-sanitaire ? 1,232 million de personnes. Dans l'ensemble de la Chine, il y a en moyenne un m?decin pour 649 habitants, tandis que dans les pays ? revenus moyens, il y en a un pour 2 390 habitants. Au fur et ? mesure du d?veloppement des services m?dico-sanitaires, la l?pre, le chol?ra, la peste bubonique, la variole ont ?t? essentiellement ?limin?s, le taux de morbidit? des autres maladies contagieuses et end?miques a sensiblement baiss?; certaines maladies ?pid?miques comme la schistosomiase, l'ankylostomiase et la maladie de keshan ont ?t? contr?l?es. Le d?veloppement des services m?dico-sanitaires-prophylactiques a permis d'am?liorer la sant? du peuple chinois. M. B.P. Kean, repr?sentant de l'Organisation mondiale de la sant? en Chine, a dit:Le syst?me m?dico-prophylactique de Chine est vraiment une r?ussite ?tonnante. On aurait peine ? croire que la Chine est un pays en voie de d?veloppement si l'on ne la jugeait que selon l'esp?rance de vie, le taux de mortalit? infantile, les causes de mort, etc.

    Le respect des vieillards est une bonne tradition de la nation chinose, qui a ?t? perp?tu?e et d?velopp?e encore davantage dans la Chine nouvelle. Les travailleurs ont droit ? l'assistance mat?rielle dans leur vieillesse. Fin 1990, dans l'ensemble du pays, le nombre de b?n?ficiaires de pensions (y compris ceux qui avaient quitt? leur emploi) ?tait de 23,01 millions de personnes, soit 1/6 des employ?s et ouvriers, le montant moyen pay? ? chaque pensionn? en 1990 repr?sentait 60% du salaire moyen d'un employ? en poste, ce qui prouve qu'une vie normale est garantie aux travailleurs dans leur vieillesse. Aujourd'hui, les vieillards font l'objet de l'aide et du respect de tous les milieux en Chine. Par exemple, dans les villes chinoises, l'une des t?ches principales des comit?s de quartier est d'aider les veufs et veuves ?g?s et de prot?ger leurs droits et int?r?ts l?gitimes. L'Etat et les entreprises collectives ont mis en place des centres de services sociaux et des maisons pour les vieillards pour assurer nourriture et logement gratuits aux personnes ?g?es sans soutien. Dans les campagnes, c'est la soci?t? et la collectivit? qui s'occupent de ces personnes ?g?es sans soutien en leur assurant la nourriture, l'habillement, le logement, les soins m?dicaux, et qui, apr?s leur mort, se chargent des fun?railles. Les droits et int?r?ts des vieillards sont prot?g?s par la loi, et il est interdit de les battre, insulter, injurier, calomnier, maltraiter ou abandonner. La loi stipule que les enfants adultes ont le devoir de s'occuper de leurs parents.

    La Chine attache une grande importance ? la protection des droits et int?r?ts l?gitimes des femmes, des enfants et des jeunes.

    La Constitution stipule que la femme jouit des m?mes droits que l'homme dans tous les domaines de la vie politique, ?conomique, culturelle, sociale et familiale. La femme jouit du m?me droit d'?lire et d'?tre ?lue que l'homme. Parmi les d?put?s et les dirigeants de tous ?chelons, la proportion de femmes est consid?rable. Par exemple, parmi les d?put?s de la VIIe Assembl?e populaire nationale, ?lus en 1988, on trouve 634 femmes, soit 21,3% des d?put?s. Un autre exemple encore, rien que dans l'appareil judiciaire, le nombre des femmes juges s'?l?ve ? 5 600. L'Etat accorde une attention particuli?re ? la formation et ? la promotion des cadres f?minins. Par exemple, le nombre de fonctionnaires f?minins est pass? de 366 000 en 1951 ? 8 700 000 aujourd'hui, soit 28,8% des fonctionnaires. En outre, en Chine, l'homme et la femme re?oivent une r?mun?ration ?gale pour un travail ?gal, et la femme jouit par ailleurs d'une protection et de garanties de travail sp?ciales. Dans l'ensemble du pays, le nombre d'employ?es et ouvri?res est pass? de 600 000 en 1949 ? 53 000 000 aujourd'hui. Le droit de la femme ? l'instruction est respect?. En 1990, le nombre d'?l?ves f?minins en cours d'?tudes ?tait de 78,81 millions, dont 700 000 dans les ?tablissements d'enseignement sup?rieur, 21,56 millions dans les ?coles secondaires, 56,56 millions dans les ?coles primaires, soit respectivement 33,7%, 42,2% et 46,2% des ?l?ves en cours d'?tudes.

    L'Etat attache une grande importance ? la protection du droit de la femme ? choisir librement son conjoint et interdit le mariage mercantile et les mariages arrang?s et les conduites portant atteinte ? la libert? de mariage. Les organes judiciaires luttent sans merci contre les kidnappeurs de femmes, en vertu de la loi.

    L'Etat a ?labor? une loi et des r?glements sur la protection des enfants et interdit de maltraiter et de kidnapper les enfants, et d'embaucher des mineurs. Pour assurer la sant? et la s?curit? aux enfants, l'Etat a promulgu? des r?solutions sp?cifiques sur l'am?lioration du syst?me sanitaire-prophylactique des cr?ches et des jardins d'enfants en vue d'?lever le niveau de la pu?riculture, et les r?glements sp?cifiques sur la pr?vention des maladies comme la poliomy?lite, la variole, la dipht?rie, la tuberculose,... Parmi les enfants chinois, le taux de vaccination approche le niveau moyen des pays d?velopp?s.

    Aujourd'hui, l'?conomie et la culture, sont relativement retardataires en Chine, qui est encore un pays en voie de d?veloppement, et les droits ?conomiques, culturels et sociaux des citoyens peuvent ?tre encore d?velopp?s davantage. Pour cette raison, dans le "Programme d?cennal de d?veloppement ?conomique et social" (1991-2000) ont ?t? stipul? des objectifs et mesures concrets en vue d'am?liorer les droits ?conomiques, culturels et sociaux du peuple.