Actuellement, tant la Chine que les Etats-Unis calculent les chiffres de leur commerce ext?rieur en fonction du principe de l'origine des marchandises. Des ?conomistes et statisticiens de l'ensemble du monde, en nombre croissant, pensent toutefois que ce principe statistique actuellement largement utilis? dans le monde pr?sente des aspects irrationnels, en particulier du fait que de grosses erreurs peuvent se produire quand on l'applique au commerce de transit et de transformation. C'est l? le point essentiel qui a amen? les Etats-Unis ? gravement exag?rer le d?ficit de leur balance commerciale avec la Chine et ? ainsi d?former la situation r?elle de celle-ci.

Par statistiques effectu?es selon l'origine, on entend qu'on consid?re comme lieu d'origine des importations l'endroit o? ces produits ont ?t? cultiv?s, fabriqu?s ou trait?s pour leur apporter des changements substantiels. Ces r?gles concernant l'origine ont ?t? importantes, dans l'histoire mondiale du commerce, comme outil permettant aux pays de g?rer leur commerce. Elles sont encore aujourd'hui largement utilis?es pour la mise en ?uvre des accords commerciaux entre plusieurs pays et par divers pays pour mettre en ?uvre leur politique en mati?re de commerce ext?rieur. Cependant, il n'existe pas de crit?re uniforme et d?taill? pour juger si les marchandises ont ou non subi des "changements substantiels". La "Convention internationale sur la simplification et l'harmonisation des proc?dures douani?res", publi?e par le Conseil de coop?ration douani?re en 1973, comporte dans son appendice une annexe sur les r?gles de d?termination de l'origine - mais celle-ci ne fait qu'?noncer des principes et ne comporte aucune disposition applicable. Lors du cycle d'Uruguay des n?gociations du GATT (Accord g?n?ral sur les tarifs douaniers et le commerce), a ?t? conclu l'"Accord sur les r?gles de d?termination de l'origine", qui visait ? uniformiser les r?gles adopt?es par les pays membres pour d?terminer l'origine des importations ? tarif non pr?f?rentiel. Le travail de formulation des normes techniques ? adopter pour cette uniformisation a ?t? confi? ? l'Organisation mondiale des douanes, mais n'est pas encore termin?. Du fait de l'absence de r?gles uniformes de d?termination de l'origine reconnues dans le monde entier, les divers pays en formulent selon leurs besoins propres, ce qui entra?ne l'adoption de crit?res diff?rents et laisse place ? l'arbitraire.

Il vaut la peine d'attirer l'attention sur le fait que les limitations des vieilles r?gles de d?termination de l'origine sont de plus en plus mises en ?vidence par le d?veloppement de l'?conomie mondiale et les grands changements survenus dans la structure de celle-ci. Dans le pass? le commerce et les investissements entre pays ?taient peu nombreux et les r?gles r?gissant les ?changes de marchandises entre pays ?taient relativement simples, si bien que les statistiques bas?es sur l'origine des marchandises pouvaient refl?ter ? peu pr?s la division du travail, les relations commerciales et le r?seau des int?r?ts entre les pays. Aujourd'hui, du fait de la rapide croissance de la coop?ration ?conomique et du commerce entre les divers pays du monde comme des investissements entre pays, les marchandises qui s'?changent par le biais du commerce international ne sont plus des produits fabriqu?s dans un seul pays, mais bien plut?t des "produits mondiaux" dont la fabrication implique du travail effectu? dans plusieurs pays. Il est de toute ?vidence difficile aux r?gles de d?termination de l'origine actuellement utilis?es pour ?tablir les statistiques commerciales de refl?ter avec exactitude les principaux changements survenus sur la sc?ne ?conomique mondiale, et elles risquent de donner une image d?form?e de la balance commerciale.

Le commerce de transformation qui a connu un vif essor dans certains pays et unit?s territoriales ces vingt ou trente derni?res ann?es a encore compliqu? le probl?me. Par commerce de transformation, on veut dire qu'un pays importe des mati?res premi?res et pi?ces d?tach?es pour les traiter ou les assembler, puis les r?exporter. Selon les r?gles actuellement en vigueur, le pays est consid?r? comme ?tant le lieu d'origine parce que c'est sur son territoire que les marchandises import?es ont subi des changements substantiels. Du fait que les mati?res premi?res et les pi?ces d?tach?es sont import?es, le pays qui les traite ou les assemble ne profite souvent cependant que peu de ce commerce. Cela est tr?s bien illustr? par l'exemple des "poup?es Barbie" cit? dans l'article publi?, sous le titre "Barbie et l'?conomie mondiale", dans le num?ro du 22 septembre 1996 du Los Angeles Times. On y expliquait qu'aux Etats-Unis, le prix de vente au d?tail d'une poup?e Barbie import?e de Chine ?tait de 9,99 dollars US, alors que son prix d'importation ?tait de 2 dollars US. Sur ces 2 dollars, la Chine avait obtenu 35 cents US de frais de service, 65 cents avaient servi ? importer les mati?res premi?res et 1 dollar US ? couvrir les co?ts de transport et de gestion. Consid?rer que ces 2 dollars sont le revenu tir? par la Chine de l'exportation d'une poup?e Barbie vers les Etats-Unis, en se basant sur les r?gles de d?termination de l'origine, est donc clairement d?raisonnable.

L'expansion du commerce de transformation est un des principaux facteurs ? l'origine de la croissance des exportations chinoises dans les ann?es 90. Le chiffre d'affaires de ces exportations est pass? de 62,1 milliards de dollars US en 1990 ? 151,1 milliards en 1996, soit une augmentation moyenne de 16% par an. Pendant cette p?riode, le commerce de transformation a vu son chiffre d'affaires passer de 25,42 milliards ? 84,33 milliards de dollars US, soit une augmentation de 22,1% par an. Pendant la p?riode 1990-1996, la part du commerce de transformation dans l'ensemble des exportations chinoises est pass?e de 41% ? 55,8%, pour m?me atteindre 70%, en 1996, dans le cas des exportations chinoises vers les Etats-Unis. Ce secteur s'est d?velopp? pour l'essentiel ? partir du milieu des ann?es 80, quand des investisseurs de pays d?velopp?s comme les Etats-Unis et le Japon ainsi que Singapour, la Cor?e du Sud et Hongkong et Taiwan ont commenc? ? d?localiser en Chine leurs industries n?cessitant beaucoup de main-d'?uvre ou de processus de production, pour essayer de r?duire leurs co?ts de production et d'accro?tre leur comp?titivit? sur le march? international. Vu leur d?pendance vis-?-vis des r?seaux de commercialisation originels des investisseurs ?trangers, les produits transform?s sont principalement vendus sur leurs march?s traditionnels, dont les Etats-Unis, par le biais du commerce de transit via Hongkong. Si on en calcule la valeur selon certaines r?gles de d?termination de l'origine, c'est la Chine - et non pas le pays ou l'unit? territoriale des investisseurs et les exportateurs des mat?riaux et des pi?ces d?tach?es - qui en devient l'exportateur. Selon les statistiques publi?es par le D?partement du Commerce des Etats-Unis et les rapports du Conseil des Affaires Etats-Unis-Chine, le d?ficit de la balance commerciale des Etats-Unis avec Singapour, la Cor?e du Sud et Hongkong et Taiwan est tomb? de 34 milliards de dollars US ? 7,8 milliards entre 1987 et 1995, tandis que par ailleurs le d?ficit de celle-ci avec la Chine montait en fl?che, passant de 2,8 milliards ? 33,8 milliards de dollars US. Ces chiffres refl?tent le processus susmentionn? de transfert du lieu d'origine et montrent que la balance commerciale des Etats-Unis avec les pays et unit?s territoriales de l'Asie dans son ensemble n'a pas en fait connu de changements substantiels. Ces derni?res ann?es, plus des deux tiers des exportations chinoises vers les Etats-Unis ont ?t? exp?di?es via Hongkong. La valeur qui leur a ?t? ajout?e ? Hongkong a ?t? de beaucoup sup?rieure ? ce qui avait ?t? le cas dans la partie continentale de la Chine, si bien que Hongkong a beaucoup plus profit? de ce commerce que la partie continentale du pays. Si l'on compte cette valeur ajout?e comme des exportations de Hongkong, l'exc?dent de la balance commerciale de la Chine avec les Etats-Unis va se r?duire dans les m?mes proportions, ou m?me se transformer en un d?ficit.

On peut donc facilement tirer de cela quelques conclusions.

1) Quand on utilise des statistiques bas?es sur l'origine, il est imp?ratif d'?tre pleinement conscient des limites de cette m?thode et de discerner dans les chiffres les profits r?els de toutes les parties en cause, en les analysant soigneusement. C'est le seul moyen susceptible d'?liminer les malentendus et de r?gler convenablement les diff?rends commerciaux entre pays.

2) Il est ?galement indispensable de noter la tendance d'?volution vers des relations ?conomiques internationales de plus en plus ?troites et la croissance incessante des investissements et du commerce de services entre les pays, et, sur cette base, d'am?liorer et de perfectionner la fa?on de calculer les chiffres concernant le commerce, de fa?on ? ce que les statistiques refl?tent fid?lement la r?alit? et puissent mieux servir la coop?ration r?ciproquement avantageuse entre les pays du monde.