Les Etats-Unis ont pratiqu?, ces derni?res ann?es, une politique de contr?le des exportations discriminatoire vis-?-vis de la Chine. Cette politique a fait obstacle au d?veloppement des exportations am?ricaines vers la Chine et a donc ?t? un grave facteur emp?chant l'?quilibre de la balance commerciale entre les deux pays.

C'est un fait reconnu que depuis l'?tablissement de relations diplomatiques entre les deux pays en 1979, les Etats-Unis ont att?nu? les contr?les sur les exportations vers la Chine en les incluant d'abord dans le groupe P, puis dans le groupe V. Mais la Chine n'a pas pleinement b?n?fici? du traitement g?n?ralement accord? aux pays du groupe V, car les Etats-Unis ont conserv? un certain nombre de mesures discriminatoires tant au niveau du contenu de leur politique que de sa mise en ?uvre. C'est apr?s 1983 que des pays membres de l'ancien COMCO, dont les Etats-Unis, ont commenc? ? envisager une att?nuation du contr?le de leur exportations vers la Chine. En septembre 1985, des r?solutions ont ?t? adopt?es pour simplifier les proc?dures d'autorisation des exportations vers la Chine, lesquelles cependant demandaient qu'on ne modifie pas l'usage final et les ultimes usagers des "articles dont l'exportation est contr?l?e". La r?action du gouvernement chinois fut positive. Pendant de longues ann?es, le gouvernement chinois a s?rieusement honor? ses promesses au sujet des "ultimes usagers" et de l'"usage final". Des mesures ont ?t? adopt?es pour honorer ces promesses. Les r?sultats ont ?t? ?vidents. D'autres pays occidentaux ont accept? la "Notice sur les usagers ultimes et l'usage final" pr?sent?e par le gouvernement chinois. Cependant, seuls les Etats-Unis ont exprim? des doutes, demandant ? la Chine de donner des garanties suppl?mentaires au sujet des articles am?ricains "dont l'exportation est contr?l?e". Ainsi, les usagers ultimes doivent se soumettre ? une inspection avant l'autorisation et ? une v?rification apr?s le d?chargement des marchandises (import?es); et diverses conditions d'une s?v?rit? indue sont pos?es pour la d?livrance de licence d'exportation ainsi la surveillance sur place 24 h sur 24 h et des v?rifications au hasard. Tout cela est tr?s difficile ? accepter pour la Chine. Apr?s la d?sint?gration du COMCO - un produit de la guerre froide - en mars 1994, les Etats-Unis ont d? ajuster leur politique de contr?le des exportations. N?anmoins, leurs mesures discriminatoires vis-?-vis de la Chine n'ont pratiquement pas ?t? touch?es.

Nous avons remarqu? que les relations commerciales entre la Chine et les Etats-Unis avaient accompli un certain progr?s dans les ann?es 1980, quand les Etats-Unis avaient att?nu? leur contr?le sur les exportations vers la Chine. Mais depuis le d?but des ann?es 90, les Etats-Unis ont pris contre la Chine une s?rie de nouvelles sanctions, dont beaucoup concernent le contr?le des exportations. Ce changement a eu de graves cons?quences et a peu ? peu entra?n? un d?ficit de la balance commerciale au d?triment des Etats-Unis. Il est difficile de dire qu'un tel changement - en fait une arme ? double tranchant - est judicieux.

La politique am?ricaine de contr?le des exportations et le maintien des sanctions vis-?-vis de la Chine ont gravement restreint les exportations am?ricaines vers la Chine ainsi que les investissements am?ricains dans les secteurs de haute technologie en territoire chinois. En bref, ces mesures ont constitu? un goulot d'?tranglement pour la coop?ration ?conomique et le commerce sino-am?ricains. Les effets n?gatifs de ces mesures sur la coop?ration ?conomique et le commerce entre les deux pays et sur les entreprises am?ricaines apparaissent clairement dans les exemples suivants:

- Au d?but des ann?es 1980, la Chine ?tait en train de proc?der ? des n?gociations techniques et commerciales avec les soci?t?s am?ricaines Westinghouse et General Electric en vue de l'achat de mat?riel pour la centrale nucl?aire de Qinshan (300 000 kW) et celle de la baie de Daya (900 000 kW). Mais ces n?gociations ?chou?rent en raison du contr?le des exportations par les Etats-Unis. En 1985, la Chine et les Etats-Unis sign?rent l'"Accord en vue de la coop?ration entre le gouvernement de la R?publique populaire de Chine et le gouvernement des Etats-Unis d'Am?rique concernant l'utilisation de l'?nergie nucl?aire ? des fins pacifiques". Il fut imm?diatement ratifi? par la Chine. Mais le Congr?s des Etats-Unis insiste pour qu'on y pose de nombreuses conditions pr?alables. En cons?quence, le protocole n'a pas encore ?t? mis en vigueur. Actuellement, le secteur de l'?lectricit? nucl?aire se d?veloppe en Chine, ce qui n?cessite de substantielles importations de technologie et de mat?riel. Les entreprises am?ricaines d'?lectricit? nucl?aire, qui repr?sentent des int?r?ts ?normes, ont perdu cette occasion d'exporter vers la Chine, ? cause du contr?le exerc? par le gouvernement des Etats-Unis sur la technologie du nucl?aire.

- Au milieu des ann?es 80, des restrictions similaires ont priv? les exportateurs am?ricains de possibilit?s d'affaires repr?sentant plusieurs milliards de dollars US lorsque la Chine envisageait d'importer les technologies et le mat?riel n?cessaires pour les circuits int?gr?s et les centraux t?l?phoniques ? contr?le programm?. Ces derni?res ann?es, la Chine esp?rait encore acheter aux Etats-Unis des composants ?lectroniques et le mat?riel de fabrication et de testage n?cessaire. Mais ? nouveau, la politique discriminatoire de contr?le des exportations du gouvernement des Etats-Unis a emp?ch? les entreprises am?ricaines de vendre ? la Chine.

- La Chine a besoin d'importer des machines-outils de pointe, ce qui offre de bonnes possibilit?s de commerce aux fabricants am?ricains de ces machines. Mais le contr?le strict exerc? par le gouvernement des Etats-Unis sur les exportations les a emp?ch?s de faire des affaires normales avec la Chine.

Les exemples ci-dessus ne sont qu'une goutte d'eau dans la mer. A cause de la politique discriminatoire de contr?le des exportations vers la Chine du gouvernement des Etats-Unis, non seulement un grand nombre de clients chinois ne peuvent coop?rer avec les exportateurs am?ricains, mais ces derniers eux-m?mes perdent des possibilit?s de faire du commerce. Selon certaines analyses, les Etats-Unis n'ont pu ainsi effectuer des exportations d'une valeur de plusieurs milliards de dollars US par an vers la Chine, ces derni?res ann?es, ? cause de cette politique discriminatoire. Cela n'a aucun sens pour les Etats-Unis d'un c?t? de se lamenter sur le d?ficit de leur balance commerciale avec la Chine, tout en continuant de l'autre, ? contr?ler leurs exportations.

Alors que le gouvernement des Etats-Unis maintient sa politique discriminatoire de contr?le des exportations vis-?-vis de la Chine, d'autres pays industrialis?s ont, l'un apr?s l'autre, abrog? leur politique discriminatoire, et ont m?me fourni ? la Chine un soutien financier gouvernemental pour lui permettre d'importer des biens d'?quipement. Cela a tr?s nettement accru la comp?titivit? de leurs produits sur le march? chinois. La balance commerciale des pays membres de l'Union europ?enne avec la Chine non seulement n'est pas le moins du monde d?ficitaire, mais b?n?ficie m?me d'un exc?dent de plusieurs milliards de dollars US par an. Cette comparaison entre l'UE et les Etats-Unis montre tr?s clairement les effets diff?rents sur la balance commerciale avec la Chine des diff?rentes politiques vis-?-vis des exportations vers la Chine.

Le gouvernement chinois esp?re que le gouvernement am?ricain va prendre en consid?ration les int?r?ts ? long terme du commerce et de la coop?ration ?conomique entre les deux pays et ainsi prendre des mesures pour att?nuer ou m?me supprimer sa politique actuelle discriminatoire de contr?le des exportations vers la Chine de fa?on ? faire s'instaurer des relations commerciales saines et ?quilibr?es entre la Chine et les Etats-Unis. C'est l? une fa?on r?aliste de r?soudre le probl?me de la balance commerciale entre la Chine et les Etats-Unis.