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    Les principes politiques et organisationnels du centralisme d?mocratique


    a. Les principes fondamentaux du centralisme d?mocratique

    1. Un membre du Parti doit se soumettre ? l?organisation, la minorit? ? la majorit?, l?organisation inf?rieure ? l?organisation sup?rieure, et les organisations et tous les membres du Parti au Congr?s national et au Comit? central du Parti.

    2. Les organes dirigeants du Parti ? tous les ?chelons sont issus d??lections, exception faite des repr?sentations qu?ils ont envoy?es et des groupes du Parti dans les organisations non Parti.

    3. L?organe dirigeant supr?me du Parti est son Congr?s national et le Comit? central issu du Congr?s. Les organes dirigeants locaux du Parti sont les congr?s locaux du Parti et les comit?s issus de ces congr?s. Les comit?s du Parti ? tous les ?chelons sont responsables devant les congr?s du Parti de l??chelon correspondant et leur font rapport de leurs activit?s.

    4. Les organisations sup?rieures du Parti doivent ?couter p?riodiquement les opinions des organisations inf?rieures et des membres du Parti, et donner une solution opportune aux questions qu?ils ont pos?es. Les organisations inf?rieures du Parti doivent demander des instructions et pr?senter un rapport sur leurs activit?s aux organisations sup?rieures, et r?soudre en toute ind?pendance et responsabilit? les probl?mes qui rel?vent de leurs attributions. Les organisations sup?rieures et inf?rieures doivent se communiquer, se soutenir et se contr?ler. Les organisations du Parti ? tous les ?chelons doivent informer les membres du Parti des affaires int?rieures du Parti et obtenir une meilleure participation de leur part.

    5. Les organisations du Parti aux diff?rents ?chelons appliquent le principe de direction collective li?e ? la responsabilit? individuelle. Toute question importante doit ?tre discut?e collectivement par le comit? du Parti avant de prendre une d?cision. Les membres du comit? du Parti s?acquittent effectivement de leurs attributions conform?ment ? la d?cision collective et ? la division du travail.

    6. Le Parti interdit toute forme de culte de la personnalit?. Il faut assurer que les activit?s des dirigeants du Parti soient plac?es sous le contr?le du Parti et du peuple, et pr?server en m?me temps le prestige de tous les dirigeants repr?sentant les int?r?ts du Parti et du peuple.

    b. Les principes organisationnels

    1. Les ?lections des d?l?gu?s aux congr?s du Parti aux diff?rents ?chelons et des comit?s du Parti se font au scrutin secret.

    Aucune organisation, aucun individu ne peut contraindre les ?lecteurs ? ?lire ou ? ne pas ?lire quelqu?un, sous quelque forme que ce soit.

    S?il advient que les Statuts du Parti soient viol?s dans les ?lections ? un congr?s du Parti aux ?chelons locaux ou ? un congr?s de base, le comit? du Parti de l??chelon imm?diatement sup?rieur doit, apr?s avoir fait une enqu?te et v?rifi? les faits, prendre la d?cision de d?clarer les ?lections nulles et prendre des mesures correspondantes, et soumettre sa d?cision ? l?examen et ? l?approbation du comit? du Parti de l??chelon sup?rieur avant d?annoncer l?application de la d?cision.

    2. En cas de n?cessit?, le Comit? central et les comit?s du Parti aux ?chelons locaux convoquent des congr?s pour discuter et d?cider des questions d?importance capitale qui doivent ?tre r?solues ? temps. Le comit? du Parti qui convoque le congr?s d?cide du nombre des d?l?gu?s participant au congr?s et des modalit?s d??lection de ces d?l?gu?s.

    3. La cr?ation d?une nouvelle organisation du Parti ou la dissolution d?une organisation du Parti existante, doit ?tre d?cid?e par l?organisation du Parti de l??chelon sup?rieur.

    4. Le Comit? central et les comit?s du Parti aux ?chelons locaux peuvent envoyer leur repr?sentation.

    5. Dans l?intervalle des sessions des congr?s aux ?chelons locaux et des congr?s de base, l?organisation du Parti de l??chelon sup?rieur peut muter ou d?signer le responsable de l?organisation du Parti de l??chelon inf?rieur, s?il le juge n?cessaire.

    6. En r?gle g?n?rale, les organes dirigeants du Parti ? tous les ?chelons doivent consulter l?organisation du Parti de l??chelon inf?rieur s?ils prennent une d?cision sur une question importante relative ? cette organisation. L?organe dirigeant de l??chelon sup?rieur ne doit pas intervenir dans les questions qui doivent ?tre trait?es par l?organisation inf?rieure, s?il n?y pas de circonstance exceptionnelle.

    7. Seul le Comit? central du Parti a le droit de d?cider sur les questions politiques d?importance nationale, et les organisations du Parti de tous les secteurs et de toutes les localit?s peuvent faire des propositions au Comit? central, mais doivent se garder de prendre une d?cision ou de publier des d?clarations.

    8. L?organisation de l??chelon inf?rieur doit appliquer r?solument la d?cision de l?organisation de l??chelon sup?rieur.

    Si elle trouve la d?cision de l?organisation de l??chelon sup?rieur non conforme ? la situation r?elle de sa r?gion ou de son secteur, elle peut demander de changer. Si l?organisation de l??chelon sup?rieur maintient sa d?cision, l?organisation de l??chelon inf?rieur doit l?appliquer et ne peut pas ?mettre une opinion diff?rente. Mais elle a le droit de faire un rapport ? l?organisation de l??chelon encore sup?rieur.

    9. Les journaux et p?riodiques et les autres instruments de propagande des organisation du Parti ? tous les ?chelons doivent propager la ligne, les principes et les mesures politiques, et les r?solutions du Parti.

    10. En prenant une d?cision ? l?issue des discussions, les organisations du Parti doivent appliquer le principe de la soumission de la minorit? ? la majorit?. Un vote est obligatoire s?il s?agit d?un probl?me important. Il faut prendre s?rieusement en consid?ration l?opinion diff?rente de la minorit?. S?il se produit un d?bat sur une question importante et que les deux parties sont num?riquement proches, il convient de retarder la prise de d?cision sauf dans un cas urgent o? il est n?cessaire d?agir selon l?opinion de la majorit?. Dans un cas d?exception, on peut rendre compte du d?bat ? l?organisation de l??chelon sup?rieur pour demander son arbitrage.

    11. Si, au nom de l?organisation du Parti, un membre du Parti ?nonce une opinion importante qui d?borde les d?cisions d?j? prises par l?organisation, il doit la soumettre ? la discussion et ? la d?cision de l?organisation du Parti ou demander des instructions ? l?organisation du Parti de l??chelon sup?rieur. Tout membre du Parti, quel que soit son poste, ne peut prendre tout seul une d?cision sur une question importante. Si, dans un cas urgent o? il faut qu?un membre du Parti prenne la d?cision, il doit en rendre compte ? l?organisation du Parti apr?s coup, dans les meilleurs d?lais.

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