C?est pour trouver la r?ponse aux questions : quelle est la motivation de la promulgation du R?glement et quelles sont ses caract?ristiques, que le journaliste du Centre d'informations sur Internet de Chine a interview? le responsable d?un service du D?partement de l?Organisation du Comit? central du Parti communiste chinoise.

I. Le R?glement est le r?sultat de l?amendement de l?ancien r?glement provisoire.

En 1995, a d?clar? ce responsable, le Comit? central du PCC a mis ? ex?cution le ? R?glement provisoire sur le choix et la nomination des cadres dirigeants du Parti et du gouvernement ?, ce qui a contribu? dans une mesure importante ? en normaliser la proc?dure, ? en ?lever la qualit? et ? emp?cher les irr?gularit?s et la corruption en mati?re de nomination de cadres. Mais, la situation a beaucoup chang? depuis la publication du R?glement provisoire : le Comit? central du Parti a formul? de nouvelles demandes envers le travail de choix et de nomination des cadres du Parti et du gouvernement ; et la r?forme du syst?me des cadres et des affaires du personnel a progress? et accumul? d?excellentes exp?riences. Les d?partements de l?organisation du Parti envisagent s?rieusement de r?soudre le probl?me des irr?gularit?s apparues dans la nomination de cadres dans un certain nombre de localit?s et d?organismes. Du fait que le R?glement provisoire ne peut plus r?pondre aux besoins du travail, le Comit? central du Parti a d?cid? de l?amender et de promulguer le R?glement sur la nomination des cadres.

II. Les principaux amendements

On a apport? quelque 50 amendements importants au R?glement provisoire qui comprend 11 chapitres et 54 articles, en ajoutant deux chapitres intitul?s : ? Nomination ? et ? Choix ouvert et entr?e en fonctions apr?s concurrence ?, et un alin?a ? Destitution ? au chapitre 11.

Pourtant, la structure fondamentale du R?glement provisoire n?a pas beaucoup chang? et les clauses qui se sont av?r?es efficaces dans la pratique ont ?t? maintenues. Sous certains aspects, le R?glement s?est content? de d?finir des clauses de principe afin de laisser une marge suffisante pour la continuation de la r?forme du syst?me des cadres.

III. Le contenu principal et les caract?ristiques du R?glement

Le nouveau R?glement a 13 chapitres et 74 articles. Il formule des stipulations tous azimuts et de proc?dure concernant le travail de choix et de nomination des cadres dirigeants du Parti et du gouvernement, allant des id?es directrices, des principes de base et des conditions requises ? la recommandation r?glement?e et d?mocratique, ? l?enqu?te, l??tude,la d?cision prise apr?s discussions, la nomination, la recommandation l?gale, la candidature, la consultation d?mocratique, le choix ouvert et l?entr?e en fonctions apr?s la concurrence, la permutation, la r?cusation, la destitution, la d?mission, la d?gradation, la discipline et la supervision. Les principes g?n?raux, les conditions de choix et de nomination, la recommandation d?mocratique, l?enqu?te, la d?cision prise apr?s discussion, la discipline et la supervision constitituent l?essence et la cl? du R?glement.

L?amendement du R?glement provisoire est caract?ris? par les points suivants : 1. Les principes, le crit?re, la proc?dure, les m?thodes et la discipline concernant le choix et la nomination des cadres sont adapt?s aux exigences de notre ?poque ; 2. De nouvelles mesures sont prises pour d?velopper la d?mocratie au sein du Parti, et assurer aux masses populaires leurs droits de connaissance, de participation, d?option et de supervision en mati?re de choix et de nomination des cadres ; 3. Les stipulations sont plus pr?cises et plus concr?tes concernant la proc?dure ? observer dans le choix et la nomination des cadres ; 4. Le syst?me de nomination, de destitution, de d?mission et de d?gradation s?est trouv? am?lior? avec les stipulations relatives au choix ouvert des cadres, leur entr?e en fonctions apr?s concurrence, la publication pr?alable de la nomination et la p?riode probatoire ; 5. La gestion scientifique du travail des cadres a progress? gr?ce ? l??tablissement du syst?me de responsabilit? de l?examen des cadres, de la recherche de la responsabilit? dans le travail de choix et de nomination des cadres, et de la responsabilit? du contr?le de ce travail, qui peuvent ainsi en exercer une supervision efficace.

Ces derni?res ann?es, les cadres moyens et sup?rieurs qui ont ?t? ligot?s ? cause du d?lit ?conomique ne sont pas rares. Certains d?entre eux ont ?t? corrompus apr?s leur entr?e en fonctions. Mais d?autres ont accept? d?j? des pots-de-vin avant leur nomination. Le R?glement demande d?examiner les cadres non seulement sur le plan de moralit?, de capacit?, d?assiduit? et de travail, mais aussi sur celui de l?int?grit?. Il stipule aussi qu?il est n?cessaire de confier ? un service d?Etat de v?rification des comptes d?examiner les candidats sur le plan financier.

En parlant des principes de la r?forme du syst?me des cadres, le camarade Hu Jintao, membre du Comit? permanent du Bureau politique du Comit? central du Parti communiste chinois et membre du Secr?tariat du Comit? central du Parti, a d?clar?, lors d?une conf?rence de haut niveau du Parti, que dans le travail des cadres le d?veloppement de la d?mocratie est l?orientation fondamentale et la mesure efficace pour r?duire et ?viter les prises de d?cisions erron?es, et emp?cher et rectifier les irr?gularit?s. Il a soulign? la n?cessit? d?appliquer effectivement les stipulations du R?glement, de renforcer l?ouverture et la transparence en ce qui concerne le choix et la nomination des cadres, et assurer r?ellement les droits de connaissance, de participation, d?option et de supervision des masses populaires dans ce travail.